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Brevet européen · EP4214901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4214901
- Numéro de demande
- EP21794676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04L 51/10 (2022.01)
- Priorité
- US 202062706899 P 16.09.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/050445 15.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/060829 24.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
SMITH, Brian Anthony
Santa Monica, California 90405, US
THAM, Yu Jiang
Santa Monica, California 90405, US
VAISH, Rajan
Santa Monica, California 90405, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.