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Brevet européen · EP4214944 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4214944
- Numéro de demande
- EP21867980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04W 12/128 (2021.01)H04W 12/102 (2021.01)H04L 61/4511 (2022.01)H04L 9/40 (2022.01)H04W 12/086 (2021.01)H04W 12/088 (2021.01)H04W 12/60 (2021.01)H04W 12/67 (2021.01)
- Priorité
- US 202063078848 P 15.09.2020
- Demande PCT
- PCT/CA2021/051277 14.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/056626 24.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
HOLLAND, Matthew
Ottawa, Ontario K1S 5J3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.