INDUKTIONSGARGERÄTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4215021 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4215021
- Numéro de demande
- EP21773585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H05B 6/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 20382827 18.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/074762 09.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/058229 24.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
CALVO MESTRE, Carlos
50009 Zaragoza, ES
ESPAÑOL LEZA, Jorge
50009 Zaragoza, ES
LAZARO AMATRIAIN, Guillermo
22193 Igries, ES
MARTINEZ MARTINEZ, Guillermo
50014 Zaragoza, ES
MUÑOZ FUMANAL, Antonio
50180 Utebo, ES
TESA BETES, Jorge
50018 Zaragoza, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.