KAFFEEMASCHINE

Brevet européen · EP4215094 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4215094
Numéro de demande
EP22857007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2022
Publié
26 juil. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47J 42/16 (2006.01)
A47J 42/18 (2006.01)
A47J 31/42 (2006.01)
A47J 42/06 (2006.01)
A47J 42/08 (2006.01)
A47J 42/46 (2006.01)
Priorité
JP 2021197320 03.12.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/044347 01.12.2022
Publication PCT
WO2023/100972 08.06.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

DAITO Entertainment, Inc.

Tokyo Square Garden Bldg. 1-1, Kyobashi 3-chome, Chuo-ku, Tokyo 1040031, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

SAITO, Toshio

Tokyo 110-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.