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Brevet européen · EP4215158 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4215158
Numéro de demande
EP23152701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2023
Publié
26 juil. 2023
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/00 (2006.01)
A61B 5/389 (2021.01)
A61F 2/48 (2006.01)
Priorité
DE 102022101549 24.01.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

BENKE, Elisabeth

91052 Erlangen, DE

PREIS, Alexander

91052 Erlangen, DE

REITELSHÖFER, Sebastian

91207 Lauf, DE

RIEKER, Ralf

91054 Erlangen, DE

EBERT, Thomas

90513 Zirndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.