SPRITZENDICHTUNG UND SPRITZE

Brevet européen · EP4215229 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4215229
Numéro de demande
EP21885972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2021
Publié
26 juil. 2023
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
JP 2020179888 27.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/038505 19.10.2021
Publication PCT
WO2022/091853 05.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 5 nov. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    DTS Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich → DTS Patent- und Rechtsanwälte PartmbB, München, Zweigniederlassung Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  4. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  5. 17 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DTS Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.04.2025

  6. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Inventeur

HORITA, Taiji

Ibaraki-shi, Osaka 567-0054, JP

KUROKI, Makoto

Ibaraki-shi, Osaka 567-0054, JP

UMEZAKI, Masaya

Ibaraki-shi, Osaka 567-0054, JP

NAKANO, Hiroaki

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

TANAKA, Yuki

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.