SPRITZENDICHTUNG UND SPRITZE
Brevet européen · EP4215229 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4215229
- Numéro de demande
- EP21885972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020179888 27.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/038505 19.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/091853 05.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 5 nov. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich → DTS Patent- und Rechtsanwälte PartmbB, München, Zweigniederlassung Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 17 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.04.2025
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Ibaraki-shi, Osaka 567-0054, JP
Ibaraki-shi, Osaka 567-0054, JP
Ibaraki-shi, Osaka 567-0054, JP
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.