LAGERANORDNUNG
Brevet européen · EP4215301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4215301
- Numéro de demande
- EP21869260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B23B 19/02 (2006.01)F16C 19/16 (2006.01)F16C 41/00 (2006.01)F16N 7/32 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020155151 16.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/032960 08.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/059573 24.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
HASHIZUME, Shohei
Kuwana-shi, Mie 511-8678, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.