ANGETRIEBENE ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP4215324 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4215324
- Numéro de demande
- EP22216956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2022
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27B 17/00 (2006.01)B23Q 11/12 (2006.01)B25F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022006797 20.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 4 juin 2025
Inventeur
- Inventeur
- OSAWA, Hisato, Ohme-shi, Tokyo, 1988760, Japon → OSAWA, Hisato, Ohme-shi, Tokyo 1988760, Japon
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
OSAWA, Hisato
Ohme-shi, Tokyo 1988760, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.