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Brevet européen · EP4215336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4215336
- Numéro de demande
- EP22801327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2022
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/64 (2006.01)B29C 33/22 (2006.01)B29C 45/06 (2006.01)B29C 45/17 (2006.01)B29C 45/68 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021195061 01.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/024045 16.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/100398 08.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
HANAOKA, Masaru
Hanishina-gun, Nagano 389-0693, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.