LENKSTEUERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4215421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4215421
- Numéro de demande
- EP21869232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60R 25/0215 (2013.01)E05B 83/00 (2014.01)B62D 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020156606 17.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/032678 06.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/059545 24.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Kariya-shi, Aichi-ken 448-8652, JP
Kariya-shi, Aichi-ken 448-8652, JP
Kariya-shi, Aichi-ken 448-8652, JP
Kariya-shi, Aichi-ken 448-8652, JP
Kariya-shi, Aichi-ken 448-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.