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Brevet européen · EP4215469 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4215469
Numéro de demande
EP22209610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2022
Publié
26 juil. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65H 57/00 (2006.01)
B65H 57/28 (2006.01)
B65H 57/16 (2006.01)
Priorité
JP 2021206858 21.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg. 2-6-26, Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

MATSUI, Takanori

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

MORINAGA, Ryo

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

ARAKI, Shumpei

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

OKADA, Keisuke

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

KOBAYASHI, Shuhei

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.