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Brevet européen · EP4215476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4215476
Numéro de demande
EP23162339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2018
Publié
26 juil. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B67D 3/04 (2006.01)
B67D 1/12 (2006.01)
Priorité
GB 201707628 12.05.2017
Divisionnaire de
EP18725606
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

LB Europe Limited

LB EUROPE LIMITED

Southmoor Road, Wythenshawe, Manchester, M23 9XD, GB

Inventeur

DERBY, Ian

Northampton, NN5 7UB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.