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Brevet européen · EP4215534 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4215534
Numéro de demande
EP21869461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2021
Publié
26 juil. 2023
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07D 513/04 (2006.01)
A61K 31/429 (2006.01)
A61K 31/437 (2006.01)
A61K 31/5377 (2006.01)
A61K 31/55 (2006.01)
A61P 7/06 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 13/12 (2006.01)
A61P 19/08 (2006.01)
A61P 19/10 (2006.01)
A61P 21/00 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61P 25/16 (2006.01)
A61P 25/24 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C07D 519/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020157398 18.09.2020
JP 2021122893 28.07.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/034327 17.09.2021
Publication PCT
WO2022/059779 24.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 24 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

TOJO, Shingo

Osaka-shi, Osaka 541-0045, JP

URABE, Daisuke

Osaka-shi, Osaka 554-0022, JP

WATANABE, Hitoshi

Osaka-shi, Osaka 554-0022, JP

KAWAHATA, Wataru

Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP

MORIYAMA, Hideki

Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP

ASAMITSU, Yuko

Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.