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Brevet européen · EP4215534 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4215534
- Numéro de demande
- EP21869461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07D 513/04 (2006.01)A61K 31/429 (2006.01)A61K 31/437 (2006.01)A61K 31/5377 (2006.01)A61K 31/55 (2006.01)A61P 7/06 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 13/12 (2006.01)A61P 19/08 (2006.01)A61P 19/10 (2006.01)A61P 21/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 25/16 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)C07D 519/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020157398 18.09.2020JP 2021122893 28.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/034327 17.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/059779 24.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 24 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
TOJO, Shingo
Osaka-shi, Osaka 541-0045, JP
URABE, Daisuke
Osaka-shi, Osaka 554-0022, JP
WATANABE, Hitoshi
Osaka-shi, Osaka 554-0022, JP
KAWAHATA, Wataru
Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP
MORIYAMA, Hideki
Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP
ASAMITSU, Yuko
Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.