ARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP4215674 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4215674
Numéro de demande
EP23159038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2018
Publié
26 juil. 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
E02F 9/16 (2006.01)
E02F 9/00 (2006.01)
E02F 9/08 (2006.01)
Priorité
JP 2017176443 14.09.2017
Divisionnaire de
EP18855760
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Yanmar Power Technology Co., Ltd.

1-32, Chayamachi Kita-ku, Osaka-shi Osaka 530-0013, JP

Inventeur

SHIMADA, Masaru

Chikugo-shi, 833-0055, JP

IKEMATSU, Takashi

Chikugo-shi, 833-0055, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.