TURBOLADER
Brevet européen · EP4215729 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4215729
- Numéro de demande
- EP21882801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F02B 39/14 (2006.01)F02B 39/00 (2006.01)F01M 5/00 (2006.01)F01D 17/08 (2006.01)F01D 25/18 (2006.01)F02B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020177660 22.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/038526 19.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/085660 28.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 13 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
TSUJI, Takeshi
Nagasaki-shi, Nagasaki 850-8610, JP
NISHIMURA, Hidetaka
Nagasaki-shi, Nagasaki 850-8610, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.