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Brevet européen · EP4215731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4215731
Numéro de demande
EP22214878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2022
Publié
26 juil. 2023
Délivré
4 juin 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 6/08 (2006.01)
F02C 7/277 (2006.01)
F02C 7/32 (2006.01)
Priorité
US 202263300947 P 19.01.2022
GB 202201200 31.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  3. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Plc

Rolls-Royce plc

Kings Place, 90 York Way, London N1 9FX, GB

Rolls-Royce Corporation

450 South Meridian Street, Indianapolis, IN 46225, US

Inventeur

Murray, Christopher A

Derby, DE24 8BJ, GB

Howarth, Nicholas

Derby, DE24 8BJ, GB

Swain, Daniel

Indianapolis, 46225, US

Bousfield, Ian J

Derby, DE24 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.