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Brevet européen · EP4215748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4215748
Numéro de demande
EP23161979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2020
Publié
26 juil. 2023
Délivré
24 juil. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 53/00 (2006.01)
F04B 53/12 (2006.01)
F04B 53/16 (2006.01)
F04B 1/143 (2020.01)
Priorité
IT 201900024199 17.12.2019
Divisionnaire de
EP20815955
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

Mixtron S.r.l.

Via della Previdenza Sociale 7, 42124 Reggio Emilia, IT

Inventeur

BREVINI, Renato

42121 REGGIO EMILIA, IT

BREVINI, Stefano

42123 REGGIO EMILIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.