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Brevet européen · EP4215762 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4215762
Numéro de demande
EP23152952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2023
Publié
26 juil. 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F15B 20/00 (2006.01)
F15B 11/16 (2006.01)
Priorité
US 202217581525 21.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Corporation

Four Coliseum Centre 2730 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217-4578, US

Inventeur

SUSCA, Ryan

Windsor, CT 06095, US

MAROCCHINI, Francis P.

Somers, CT 06071, US

BALLARD, Peter M.

Enfield, CT 06082, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.