LAGERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4215770 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4215770
Numéro de demande
EP21869259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2021
Publié
26 juil. 2023
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16C 19/16 (2006.01)
F16C 35/12 (2006.01)
F16C 41/00 (2006.01)
F16C 19/54 (2006.01)
F16C 35/067 (2006.01)
G08C 17/00 (2006.01)
F16C 19/52 (2006.01)
F16C 35/077 (2006.01)
Priorité
JP 2020154234 15.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/032958 08.09.2021
Publication PCT
WO2022/059572 24.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  3. 19 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 19.01.2026

  4. 17 déc. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    NTN Corporation, 3-17, Kyomachibori 1-chome, Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka 550-0003, Japon → NTN Corporation, 3-6-32, Nakanoshima, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0005, Japon

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  5. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

NTN CORPORATION

NTN Corporation

3-6-32, Nakanoshima Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

HASHIZUME, Shohei

Kuwana-shi, Mie 511-8678, JP

UEDA, Keiichi

Kuwana-shi, Mie 511-8678, JP

HAMAKITA, Yasuyuki

Kuwana-shi, Mie 511-8678, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.