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Brevet européen · EP4215783 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4215783
Numéro de demande
EP23150877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2023
Publié
26 juil. 2023
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16K 15/02 (2006.01)
F16K 17/20 (2006.01)
F16K 17/30 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F15B 20/00 (2006.01)
Priorité
US 202217579939 20.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  4. 10 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8200 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Georg Fischer Central Plastics LLC

39605 Independence Street, Shawnee, OK 74802, US

Mandataire

Georg Fischer AG

Amsler-Laffon-Strasse 9, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Robison, David L.

Madison, 44057, US

Schultz, Randall L.

Shawnee, 74801, US

Eye, Matthew G.

Shawnee, 74801, US

Sramek, Petr

Moore, 73160, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.