ELEKTRISCHER FLÜSSIGKEITSERHITZER
Brevet européen · EP4215837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4215837
- Numéro de demande
- EP22152898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2022
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 3/04 (2022.01)B60H 1/22 (2006.01)F24H 3/08 (2022.01)F24H 3/10 (2022.01)H05B 3/00 (2006.01)F24H 9/00 (2022.01)F24H 1/00 (2022.01)F24H 9/1818 (2022.01)F24H 9/1863 (2022.01)H05B 3/06 (2006.01)H05B 3/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
GAS, Pierre-Louis
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
DECOOL, Laurent
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
KARAASLAN, Serif
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.