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Brevet européen · EP4215843 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4215843
Numéro de demande
EP20954061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2020
Publié
26 juil. 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F25B 6/02 (2006.01)
F24F 11/87 (2018.01)
F24F 1/16 (2011.01)
F24F 11/84 (2018.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 41/24 (2021.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F25B 41/20 (2021.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/034966 15.09.2020
Publication PCT
WO2022/059075 24.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Toshiba Carrier Corporation, 72-34, Horikawa-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 212-8585, Japon → Carrier Japan Corporation, 1-11-1, Osaki, Shinagawa-ku, Tokyo 141-0032, Japon

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Carrier Japan Corporation

1-11-1, Osaki Shinagawa-ku, Tokyo 141-0032, JP

Inventeur

NAGAI, Hiroyuki

Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP

MIURA, Ken

Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.