KÜHLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4215845 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4215845
Numéro de demande
EP21874816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2021
Publié
26 juil. 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F25B 31/02 (2006.01)
F25B 1/00 (2006.01)
F25B 1/10 (2006.01)
Priorité
JP 2020165190 30.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/021018 02.06.2021
Publication PCT
WO2022/070510 07.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

DAIKIN INDUSTRIES, LTD.

Daikin Industries, Ltd.

Osaka Umeda Twin Towers South 1-13-1, Umeda, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

KONDOU, Azuma

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

ITOU, Takamasa

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

TOMITA, Chiharu

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.