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Brevet européen · EP4215911 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4215911
Numéro de demande
EP21877405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2021
Publié
26 juil. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01N 29/28 (2006.01)
Priorité
JP 2020169243 06.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/035301 27.09.2021
Publication PCT
WO2022/075104 14.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

KAWASAKI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA

1-1, Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

ARIKI, Ryosuke

Hyogo 650-8670, JP

NAGATA, Katsumi

Hyogo 650-8670, JP

TSUBAKI, Kenji

Hyogo 650-8670, JP

YAMAOKA, Toshihiro

Hyogo 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.