BILDERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4215994 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4215994
- Numéro de demande
- EP21869038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G03G 21/16 (2006.01)G03G 15/16 (2006.01)G03G 15/20 (2006.01)G03G 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020155743 16.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/027605 26.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/059351 24.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
YAMASHITA, Takayuki
Ebina-shi, Kanagawa 243-0494, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.