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Brevet européen · EP4216038 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4216038
Numéro de demande
EP23160064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2019
Publié
26 juil. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
27 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
G06F 3/03 (2006.01)
G06F 3/0346 (2013.01)
G06F 3/04815 (2022.01)
G06T 19/00 (2011.01)
G11B 27/00 (2006.01)
G11B 27/031 (2006.01)
H04L 51/10 (2022.01)
H04L 51/18 (2022.01)
H04N 5/272 (2006.01)
H04N 9/87 (2006.01)
Priorité
US 201862725058 P 30.08.2018
US 201916242708 08.01.2019
Divisionnaire de
EP19769288
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

HARE, Samuel Edward

Santa Monica, 90405, US

MCPHEE, Andrew James

Santa Monica, 90405, US

MATHEW, Tony

Santa Monica, 90405, US

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