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Brevet européen · EP4216102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4216102
- Numéro de demande
- EP20954200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2020
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06K 7/00 (2006.01)G06F 12/00 (2006.01)G06F 12/06 (2006.01)G06F 13/16 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020156163 17.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/043420 20.11.2020
- Publication PCT
- WO2022/059216 24.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
FUJIMOTO, Akihisa
Tokyo 108-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.