BATTERIE
Brevet européen · EP4216365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4216365
- Numéro de demande
- EP23152391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2023
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/578 (2021.01)H01M 10/0587 (2010.01)H01M 50/572 (2021.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 50/581 (2021.01)
- Priorité
- CN 202210062284 19.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
LI, Kun
Anderson 29621, US
FAUTEUX, Denis Gaston
Anderson 29621, US
WANG, Xiqing
Anderson 29621, US
WANG, Na
Anderson 29621, US
YUAN, Xiaopeng
Anderson 29621, US
LU, Changjian
Anderson 29621, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.