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Brevet européen · EP4216376 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4216376
Numéro de demande
EP21868963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2021
Publié
26 juil. 2023
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H01R 13/629 (2006.01)
Priorité
JP 2020155553 16.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/022302 11.06.2021
Publication PCT
WO2022/059276 24.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Japan Aviation Electronics Industry Limited

Japan Aviation Electronics Industry, Limited

21-1, Dogenzaka 1-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP

Inventeur

OKUYAMA, Yuya

Tokyo 150-0043, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.