ELEKTRISCHE MASCHINE

Brevet européen · EP4216405 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4216405
Numéro de demande
EP23162113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2018
Publié
26 juil. 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 9/22 (2006.01)
Priorité
IT 201700150291 28.12.2017
Divisionnaire de
EP18215115
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio (Reggio Emilia), IT

Inventeur

DE FILIPPIS, Pietro

VARAZZE (SAVONA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.