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Brevet européen · EP4216406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4216406
- Numéro de demande
- EP20954053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2020
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01H 37/54 (2006.01)H02K 11/20 (2016.01)H02K 11/25 (2016.01)H02K 11/27 (2016.01)F04B 39/00 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)F04B 35/04 (2006.01)F04B 49/10 (2006.01)H01H 1/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/034913 15.09.2020
- Publication PCT
- WO2022/059067 24.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
NAKAMURA, Yuuki
Nagoya-shi, Aichi 457-0828, JP
SASAKI, Kei
Nagoya-shi, Aichi 457-0828, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.