ELEKTRISCHE ÖLPUMPE
Brevet européen · EP4216407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4216407
- Numéro de demande
- EP21868608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F04C 2/10 (2006.01)H02K 11/40 (2016.01)H02K 3/52 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)
- Priorité
- CN 202010970515 15.09.2020CN 202011057359 15.09.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/118180 14.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/057785 24.03.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
LIU, Lili
Hangzhou, Zhejiang 310018, CN
SUN, Dongdong
Hangzhou, Zhejiang 310018, CN
YE, Wei
Hangzhou, Zhejiang 310018, CN
SHI, Weijie
Hangzhou, Zhejiang 310018, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.