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Brevet européen · EP4216421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4216421
Numéro de demande
EP20954154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2020
Publié
26 juil. 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H02M 7/483 (2007.01)
H02M 1/12 (2006.01)
H02M 7/5387 (2007.01)
H02M 1/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/035472 18.09.2020
Publication PCT
WO2022/059169 24.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

TMEIC Corporation

3-1-1 Kyobashi Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

KONDO, Kenichi

Tokyo 104-0031, JP

OKUYAMA, Ryota

Tokyo 104-0031, JP

SUGIYAMA, Takashi

Tokyo 104-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.