PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE COMMANDE D'UNE MACHINE ÉLECTRIQUE PILOTÉE PAR UN ONDULEUR POURVU DE PLUSIEURS BRAS DE COMMUTATION AVEC DEUX METHODES D'ASSERVISSEMENT
Brevet européen · EP4216424 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4216424
- Numéro de demande
- EP23151917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2023
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 21/00 (2016.01)H02P 21/14 (2016.01)H02P 21/18 (2016.01)H02P 21/22 (2016.01)H02P 25/024 (2016.01)
- Priorité
- FR 2200475 20.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
VIDAL-NAQUET, Fabien
92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
KUENTZMANN, Emmanuel
92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
HAJE OBEID, Najla
92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
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