BILDCODIERUNGSVERFAHREN, BILDCODIERUNGSVORRICHTUNG, BILDDECODIERUNGSVERFAHREN, BILDDECODIERUNGSVORRICHTUNG UND BILDCODIERUNGS-/-DECODIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4216552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4216552
- Numéro de demande
- EP23160849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2012
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04N 19/56 (2014.01)H04N 19/105 (2014.01)H04N 19/52 (2014.01)H04N 19/503 (2014.01)H04N 19/513 (2014.01)
- Priorité
- US 201161491549 P 31.05.2011
- Divisionnaire de
- EP12793067
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 1 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
SUGIO, Toshiyasu
Osaka, 540-6207, JP
NISHI, Takahiro
Osaka, 540-6207, JP
SHIBAHARA, Youji
Osaka, 540-6207, JP
TANIKAWA, Kyoko
Osaka, 540-6207, JP
SASAI, Hisao
Osaka, 540-6207, JP
MATSUNOBU, Toru
Osaka, 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.