FUNKKOMMUNIKATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP4216656 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4216656
Numéro de demande
EP23161305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2014
Publié
26 juil. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04L 5/00 (2006.01)
H04W 72/27 (2023.01)
H04W 76/15 (2018.01)
Priorité
JP 2013033704 22.02.2013
Divisionnaire de
EP19169089
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

NEC Corporation

7-1, Shiba 5-chome Minato-ku, Tokyo 108-8001, JP

Inventeur

FUTAKI, Hisashi

Minato-ku, 108-8001, JP

AMINAKA, Hiroaki

Minato-ku, 108-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.