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Brevet européen · EP4216721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4216721
Numéro de demande
EP21871718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A22C 17/14 (2006.01)
A22C 11/02 (2006.01)
G01M 3/16 (2006.01)
Priorité
DK PA202001101 24.09.2020
DK PA202100426 28.04.2021
Demande PCT
PCT/DK2021/050296 22.09.2021
Publication PCT
WO2022/063376 31.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Van Hessen Holding BV

P.O Box 220, 2910 AE Nieuwerkerk a/d Ijssel, NL

Inventeur

NADOLNY MADSEN, Peter

5700 Svendborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.