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Brevet européen · EP4216764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4216764
- Numéro de demande
- EP21773737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 49/00 (2006.01)A47B 47/05 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020124883 24.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/074566 07.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/063564 31.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BEUMLER, Sören
32257 Bünde, DE
SZLAPKA, Timo
33739 Bielefeld, DE
STAUFENBERG, Gerrit
48143 Münster, DE
PETKER, Waldemar
32257 Bünde, DE
DEGENHARDT, Florian Alf
33803 Steinhagen, DE
HAUSCHILDT, André
33739 Bielefeld, DE
SPECHT, Daniel
33442 Herzebrock-Clarholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.