AM EINSATZORT MONTIERBARES KÜHLMÖBELKIT

Brevet européen · EP4216768 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4216768
Numéro de demande
EP21798868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A47F 3/04 (2006.01)
F25D 19/02 (2006.01)
F25D 19/04 (2006.01)
F25D 21/00 (2006.01)
F25D 29/00 (2006.01)
Priorité
US 202063082805 P 24.09.2020
US 202117481747 22.09.2021
Demande PCT
PCT/US2021/051785 23.09.2021
Publication PCT
WO2022/066935 31.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

FRIEND, John

O'Fallon, Missouri O'Fallon, US

FONTECCHIO, Joseph

O'Fallon, Missouri 63366, US

PIZZI, Christian

St. Peters, Missouri 63376, US

PESTKA, Daniel

Wentzville, Missouri 63385, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.