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Brevet européen · EP4216768 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4216768
- Numéro de demande
- EP21798868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A47F 3/04 (2006.01)F25D 19/02 (2006.01)F25D 19/04 (2006.01)F25D 21/00 (2006.01)F25D 29/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063082805 P 24.09.2020US 202117481747 22.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/051785 23.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/066935 31.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
FRIEND, John
O'Fallon, Missouri O'Fallon, US
FONTECCHIO, Joseph
O'Fallon, Missouri 63366, US
PIZZI, Christian
St. Peters, Missouri 63376, US
PESTKA, Daniel
Wentzville, Missouri 63385, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.