FILTERHALTER UND KAFFEEMASCHINE

Brevet européen · EP4216771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4216771
Numéro de demande
EP21773325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A47J 31/06 (2006.01)
Priorité
DE 102020124966 24.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/074266 02.09.2021
Publication PCT
WO2022/063544 31.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

10 X Innovation GmbH & Co. KG

Mehringdamm 57, 10961 Berlin, DE

Inventeur

RÖSLER, Jan

10249 Berlin, DE

KORTE, René

30161 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.