WC-SITZGARNITUR UND WC
Brevet européen · EP4216781 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4216781
- Numéro de demande
- EP22802921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2022
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47K 13/30 (2006.01)A61B 5/0205 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021133283 15.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/078377 12.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/110187 22.06.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 16 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
HAMBERGER, Peter
83071 Stephanskirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.