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Brevet européen · EP4216783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4216783
Numéro de demande
EP22768616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2022
Publié
2 août 2023
Délivré
31 janv. 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/04 (2006.01)
A47L 13/20 (2006.01)
Priorité
CN 202122265488 U 17.09.2021
CN 202122265444 U 17.09.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/111662 11.08.2022
Publication PCT
WO2023/040526 23.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  3. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Inventeur

ZHU, Zhaoqun

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

ZHANG, Junbin

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

SHENG, Minhua

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

AI, Yu

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

LI, Xingyan

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

XIE, Minzhao

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

CHEN, Yun

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

LIN, Weijing

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.