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Brevet européen · EP4216830 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4216830
- Numéro de demande
- EP21794956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61F 2/24 (2006.01)A61B 17/068 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/064 (2006.01)
- Priorité
- US 202063083571 P 25.09.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/058665 23.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/064401 31.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
HALABI, Ido
53631 Givatayim, IL
KASHER, Yuval
9978800 Kfar Shmu'el, IL
HERMAN, Yaron
3780800 Givat Ada, IL
SHARON, Assaf
6291606 Tel Aviv, IL
ZUARETZ, Yosef
5827016 Holon, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.