TRAININGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4216898 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4216898
Numéro de demande
EP21772726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
16 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
29 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61H 15/00 (2006.01)
A61H 7/00 (2006.01)
Priorité
AT 508142020 24.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/073884 30.08.2021
Publication PCT
WO2022/063524 31.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  4. 4 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 04.11.2024

  5. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Inventeur

FRIEBEL, Jens

67157 Wachenheim an der Weinstraße, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.