STIMULATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4217056 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4217056
Numéro de demande
EP21777811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2021
Publié
2 août 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61N 2/02 (2006.01)
A61N 2/00 (2006.01)
Priorité
CH 12102020 23.09.2020
CH 13462020 19.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/076269 23.09.2021
Publication PCT
WO2022/063931 31.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 11 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.09.2026

  3. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

STIMIT AG

Stimit AG

Aarbergstrasse 46, 2503 Biel

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

MÜLLER-BRUHN, Ronja

5210 Windisch

DEGEN, Thomas

8903 Birmensdorf Zürich

FENGELS, Dirk

6037 Root

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.