PIECE MECANIQUE A ELEMENT DE FIXATION TRAVERSANT PRE-INTEGRE
Brevet européen · EP4217131 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4217131
- Numéro de demande
- EP21793982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B21J 15/02 (2006.01)B21J 15/14 (2006.01)B21J 15/32 (2006.01)F16B 19/08 (2006.01)F16B 41/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2009732 24.09.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051622 22.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/064137 31.03.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ROUSSEAU, Claire Hélène
77550 Moissy-Cramayel, FR
GOOSSENS, Eric Joseph
77550 Moissy-Cramayel, FR
VIAL, Matthieu
77550 Moissy-Cramayel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.