SYSTÈME D'AIDE À LA CONDUITE D'UN VÉHICULE
Brevet européen · EP4217250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4217250
- Numéro de demande
- EP21749850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60W 60/00 (2020.01)B60W 30/095 (2012.01)
- Priorité
- FR 2009571 22.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/071227 28.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/063464 31.03.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
GRARD, Christophe
93012 BOBIGNY Cedex, FR
PLANCHE, Gregory
93012 BOBIGNY Cedex, FR
GHALY, Youssef
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
MIMOUN, Mickael
93012 BOBIGNY Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.