KAPPE FÜR BEHÄLTER
Brevet européen · EP4217286 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4217286
- Numéro de demande
- EP21789823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000022474 23.09.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/058534 20.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/064343 31.03.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 14 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
FALZONI, Alessandro
40026 Imola (Bologna), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.