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Brevet européen · EP4217290 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4217290
- Numéro de demande
- EP21883521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B65D 47/20 (2006.01)A61M 39/24 (2006.01)B05B 11/04 (2006.01)B65D 35/50 (2006.01)B65D 47/24 (2006.01)F16K 15/14 (2006.01)
- Priorité
- US 202063093514 P 19.10.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/052885 30.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/086691 28.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
WISNIEWSKI, John
Crystal Lake, IL 60014-9695, US
LABEAN, Robert, J.
Crystal Lake, IL 60014-9695, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.