HOCHWASSERSCHUTZWAND
Brevet européen · EP4217579 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4217579
- Numéro de demande
- EP21791460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2021
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E06B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000022573 24.09.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/058731 24.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/064442 31.03.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 03.11.2025
- 30 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Oriti Patents - Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 30.10.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Pellegrino, Marco
48124 Ravenna, IT
Inventeur
Pellegrino, Marco
48124 Ravenna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.